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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMUS FRANCE
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CHORUS 24
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHORUS 24
COMUS FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1551657
Date de dépôt :
21/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/1999

Présentation de la marque CHORUS 24

Déposée le 21 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) COMUS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHORUS 24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMUS FRANCE domicilié(e) 67 Boulevard J.B. Oudry, 94035 CRETEIL CEDEX - France.

La marque CHORUS 24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHORUS 24 est expirée depuis le 21 septembre 1999.

COMUS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MUSICUM , PROMOTION MUSIC , COMUS , MUSILOG , HERNANDEZ , VIBRACOLOR , MIDISONG , KENTUCKY , MUSIC ONE , MUSIRAMA


COMUS FRANCE (S.A.) - 67 Boulevard J.B. Oudry, 94035 CRETEIL CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Equipements pour le traitement de l'information, Instruments de Musique, Education et divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.